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Santé publique - Algues vertes : la justice parisienne va mener l'enquête

Le 25 Septembre 2009 Le parquet de Paris pr?pare?l'ouverture d'une enqu?te judiciaire unique d'ampleur nationale?sur la pollution provoqu?e par les algues vertes qui envahissent?le littoral breton. Le parquet est saisi d'une plainte d?pos?e par un homme?victime d'un accident de cheval sur la plage de Saint-Michel en?Gr?ve (C?tes-d'Armor) le 28 juillet, apparemment caus? par les?effets toxiques des algues sur l'animal. Le cavalier, qui avait perdu connaissance, avait ?t? secouru?par des passants. Il porte plainte pour "blessures?involontaires".
 Ont aussi ?t? transmises ? Paris les plaintes d'environ 300?personnes visant, pour "mise en danger d'autrui", des ?lus et?diff?rents responsables administratifs. Ils se voient reprocher par les plaignants d'avoir accord?des autorisations d'implantations d'?levages de porcs, en?n?gligeant la prolif?ration d'algues vertes qu'elles?provoquaient. 
Des assistants sp?cialis?s travaillant pour le parquet de?Paris ont commenc? l'analyse de ces dossiers avant l'ouverture??ventuelle d'une enqu?te pr?liminaire, a dit la porte-parole du?parquet. L'ouverture d'une information judiciaire confi?e ? un?ou plusieurs juges d'instruction pourrait suivre. Comme toujours en mati?re sanitaire, les poursuites seront?juridiquement complexes, l'?tablissement d'une infraction p?nale?n?cessitant que soit d?montr? un lien direct entre les dommages?et les actes administratifs litigieux, ainsi qu'un manquement?caract?ris? ? une obligation r?glementaire de prudence. 

Un rapport accablant
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L'affaire a ?t? relanc?e par le gouvernement fran?ais en?ao?t dernier apr?s la remise d'un rapport officiel d'enqu?te sur?l'accident du 28 juillet ? Saint-Michel-en-Gr?ve. Ce rapport a ?tabli que le principal compos? mis en ?vidence?dans les d?gagements des algues vertes, l'hydrog?ne sulfur?, est?toxique par inhalation et pr?sente un risque mortel en cas?d'exposition de quelques minutes. Le Premier ministre Fran?ois Fillon a annonc? fin ao?t que?l'Etat prendra d?sormais en charge le nettoyage des plages et?l'?limination des algues vertes.
 Ces "mar?es vertes" sont imputables aux nitrates d'origine?agricole issus des engrais chimiques et des effluents des??levages locaux. Environ 60% des porcs fran?ais sont produits en Bretagne. Le ph?nom?ne est connu de tr?s longue date et les?municipalit?s luttaient depuis des ann?es pour ?tre d?charg?es?du co?t financier. Les ?cologistes soulignent avoir soulev? le probl?me en vain?d?s les ann?es 1970 face aux tenants de l'agriculture intensive,?subventionn?e par l'Etat. Les organisations de d?fense de l'environnement estiment que?le bon score des listes d'Europe Ecologie lors des europ?ennes?de juin a pouss? les pouvoirs publics ? se saisir du dossier. Source : http://tf1.lci.fr/infos/france/justice/0,,4808333,00-algues-vertes-la-justice-parisienne-va-mener-l-enquete-.html L'?quipe Algosophette

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